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Rédaction
Contrat de Travail

La rédaction d’un contrat de travail est plus complexe qu’on ne se l’imagine, et les conséquences en cas de mauvaise rédaction sont souvent désastreuses. Voici en quoi un avocat du travail peut vous aider.

Je dois rédiger un contrat de travail, à quoi dois-je faire attention ?

Il faut apporter une vigilance toute particulière à l’ensemble de la rédaction du contrat de travail. Chaque clause peut potentiellement se retourner contre vous en cas de litige.

Les clauses du contrat de travail sont souvent l’objet de contentieux devant le Conseil de prud’hommes, notamment les clauses de mobilité, les clauses de dédit formation ou encore les clauses de non concurrence.

Pour ces raisons, il est fortement recommandé de ne jamais rédiger un contrat de travail seul et de vous accompagner de professionnels en droit du travail.
Échelle de jugement et marteau dans le bureau du juge

Quel est le risque si mes contrats de travail sont mal rédigés ?

Plusieurs risques sont à craindre lorsque vos contrats de travail sont mal rédigés :
Votre salarié peut par exemple tout à fait refuser d’appliquer une clause si celle-ci est abusive.
Il peut également saisir la juridiction prud'homale pour en demander l’annulation.
Or, une clause contestée ou annulée par une juridiction est une clause qui ne peut pas être appliquée au salarié.

Comment assurer l’efficacité de mes contrats de travail tout en évitant le risque prud’homal ?

Faire appel à un avocat en droit du travail pour rédiger les contrats de travail des salariés que vous embauchez est une bonne idée si vous souhaitez éviter des problèmes futurs avec les prud’hommes.

Un travail de recherche conséquent doit être effectué afin que vos contrats de travail soient conformes aux dispositions légales et jurisprudentielles.
Il est également à noter qu’un contrat de travail n’est pas figé dans le temps. Ils doivent être régulièrement actualisés pour être toujours conformes aux dispositions légales et jurisprudentielles.

De même, la relation de travail peut être amenée à évoluer avec votre salarié, et les contrats de travail doivent naturellement suivre ces tendances.

Le même soin doit être apporté à la rédaction du contrat de travail initial qu’aux avenants à ce contrat.
Faire appel à un avocat en droit du travail pour sécuriser et garantir l’efficacité de vos contrats de travail tout au long de la relation contractuelle est donc une véritable nécessité.

L’avocat veille à ce que vos contrats de travail soient juridiquement sécurisés et respectent aussi bien les dispositions légales et jurisprudentielles afin d’amoindrir le risque de contentieux.

Comment se déroule la collaboration avec un avocat en droit du travail pour la rédaction de mes contrats de travail ?

Conseil juridique
Lorsqu’un avocat rédige les contrats de travail pour une entreprise, cela s’appelle du conseil juridique.

Il existe deux méthodes pour collaborer avec un avocat conseil.
Méthode 1
Soit l’avocat intervient une seule fois pour la rédaction des contrats de travail ;
Méthode 2
Soit une relation sur le long terme est mise en place avec l’avocat afin qu’il assiste l’entreprise dans la gestion quotidienne des contrats de travail.
La première solution donne lieu à une facturation sur intervention, alors que la seconde peut donner lieu à un contrat d’abonnement afin que l’avocat intervienne de façon régulière pour éclairer l’entreprise sur la gestion des contrats de travail des salariés.

Combien coûte un avocat pour rédiger des contrats de travail ?

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D’abonnement

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Intervention ponctuelle

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Portrait Alice Alfroy Avocat

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